Mentions Légales

1. Informations légales :

Raison sociale : Pepinière la Fee AROMATIK

Statut juridique : Entreprise Individuelle PENTIAUX GAELLE

Adresse du siège social : 228 RUE DU Cornet Malo 62400 LOCON

Numéro de téléphone : 0609353723

Adresse e-mail : la-fee-aromatik@outlook.com

Numéro SIRET : 98167562200014

N° de TVA intracommunautaire : FR81981675622

 

2. Directeur de la publication :

PENTIAUX Gaelle

La-fee-aromatik@outlook.com

 

**3. Hébergement du site :**

[Nom de l'hébergeur]

[Adresse de l'hébergeur]

[Numéro de téléphone de l'hébergeur]

[E-mail de l'hébergeur]

 

4. Propriété intellectuelle :

Le site internet la-fee-aromatik.fr est la propriété exclusive de la pepinière la Fée Aromatik. Tous les éléments (textes, photographies, vidéos, etc.) présents sur le site sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

 

5. Collecte de données personnelles :

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7. Loi applicable et litiges :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.